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T1
447 Handicap et invalidité
  Réduction du montant pour déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques (Q376) |
| Programme(s) visé(s) : |
T1 |
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Document créé le : |
04 04 2008 |
| Année(s) d'imposition : |
2007 |
Dernière modification : |
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| Version(s) : |
11.01, 11.10, 11.11, 11.12, 11.20 |
Statut actuel : |
En traitement |
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De quelle façon le programme effectue-t-il le calcul de la réduction du montant pour déficience grave et
prolongée des fonctions mentales ou physiques à la ligne 376 de la TP-1 ?
Tel qu'indiqué dans le guide TP-1 «Le montant pour déficience doit être réduit si une personne recevait à votre
égard un supplément pour enfant handicapé inclus dans le paiement de soutien aux enfants versé par la Régie des rentes du
Québec. Pour déterminer le montant auquel vous avez droit, effectuez le calcul dans la grille ci-dessous.» Le programme ne
produit pas la grille en question et ne fait donc pas la réduction qui s'impose.
Pour contourner ce problème:
Effectuer le calcul en se basant sur la grille de calcul disponible dans le guide TP-1 (ligne 376):
| Montant pour déficience grave et
prolongée des fonctions mentales ou physiques |
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1 |
2295
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00 |
|
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2 |
191 |
25 |
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| Nombre de mois dans l'année
pendant lesquels une autre personne recevait à votre égard
le supplément pour enfant handicapé |
x |
3 |
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| Montant de la ligne
2 multiplié par le nombre de la ligne 3 |
= |
4 |
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=> |
4 |
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| Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne
4. Montant pour déficience grave et prolongée des fonctions
mentales ou physiques. Reportez le résultat à la
ligne 376 de votre déclaration. |
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= |
5 |
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À l'aide du mot-clé Substitution , substituer la ligne 376 de la TP-1 avec le montant calculé à l'aide de la grille de
calcul.
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